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 Les règles à suivre!!!

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rukita
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Messages : 2180
Date d'inscription : 07/07/2010
Age : 32
Localisation : 78

MessageSujet: Les règles à suivre!!!   Ven 6 Aoû - 15:36



Les membres du forum, s'engagent à :

-> se présenter dans la rubrique appropriée avant de poster.

-> n'avoir qu'un seul pseudo sur le forum.

-> ne pas tenir de propos diffamatoires, politiques, racistes, homophobes ou encore visant une quelconque religion.

-> respecter tous les membres en étant poli, courtois et respectueux envers autrui.

-> ne pas divulguer d'informations personnelles sur autrui sans l'accord de l'interressé(e).

-> faire un effort sur l'écriture, l'orthographe, etc...

-> ne pas diffuser des textes, des images ou autres informations du forum sans en avoir eu l'autorisation de l'un des membres du bureau de l'association.

-> ne pas faire de vente d'animaux, sauf pour une adoption avec un montant correspondant au remboursement des frais vétérinaires qu'ils ont pu engager sur le ou les animaux en question (identification, vaccination, déparasitage, stérilisation ou castration, soins).

-> en cas de non respect de la loi française (nul n'est censé l'ignorer), sachez que tous vos posts (même après suppression ou édition) sont enregistrés par forumactif et qu'ils peuvent donc être utilisés contre vous en cas de plainte.
Chacun est donc responsable des propos qu'il tient sur le forum.

-> en cas de manquements graves et/ou répétés au réglement du forum, des sanctions seront envisagées et discutées par les membres du bureau de l'association.
Ces sanctions comprennent notamment un avertissement, une interdiction du droit aux mps, une interdiction de poster ou d'accéder à certaines sections, un bannissement temporaire, un bannissement définitif.


Le forum de l'association Serrons-nous la patte décline toutes responsabilités quant aux propos tenus par les membres du forum et s'efforcera d'agir le plus rapidement et le plus clairement possible afin de remettre les choses en ordre.


Le forum de l'association Serrons-nous la patte signale par la même occasion, que toutes les adoptions passées par ce forum devront respecter les caractéristiques suivantes :

- Article L.276-2 du code rural
Tous les chiens et chats, préalablement à leur cession (à titre gratuit ou onéreux) doivent être identifiés (tatouage, marquage électronique). Cette identification est à la charge du cédant.

-Article 276.5 du code rural
Seuls les chiens et les chats agés de plus de 8 semaines peuvent être vendus.
Seuls les chiens et les chats inscrits à un livre généalogique (LOF ou LOOF) peuvent être déclarés comme appartenant à une race.


Les régles pour les annonces :

-> Tous les membres déposant une ou plusieurs annonces sur le forum comme sur les autres moyens de diffusions possible concernant un animal pris en charge par l'association Serrons-nous la patte, s’engagent à suivre celle(s)-ci en donnant des nouvelles régulièrement et en transmettant les demandes d'adoption soit à la Présidente, soit à la Vice-Présidente.

-> Tous les membres déposant un post sur notre forum en vue de diffuser pour faire adopter un animal via une association tiers, s'engagent à donner des nouvelles régulièrement afin d'assurer le suivi du post. Si au bout de 3 relances nous n'obtenons plus aucune nouvelles, le post sera supprimé.


En vous inscrivant sur le forum de Serrons-nous la patte, vous reconnaissez avoir pris connaissance des règles mentionnées ci-dessus et à vous y tenir.



Le bureau de l'association Serrons-nous la patte vous remercie et vous souhaite de passer d'agréables moments sur le forum.

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